Licence pour l’utilisation de MapMorphy 1.xx pour Windows®

Cette licence d’utilisation est une adaptation de celle du logiciel Philcarto (forumphilcarto@free.fr) avec l’accord de l’auteur, Philippe Waniez.

Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation du logiciel MapMorphy dénommé ci-après PRODUIT LOGICIEL, et les limitations de responsabilité. Notez que certaines de ces conditions ne sont pas applicables dans certains pays, en fonction de leur propre législation.

Toute utilisation du PRODUIT LOGICIEL implique votre acceptation pleine et entière de l’ensemble des clauses de la licence d’utilisation.

Publication de cartes réalisées avec le PRODUIT LOGICIEL : Vous vous engagez à porter sur toute publication de cartes réalisées avec le PRODUIT LOGICIEL (quel que soit le support, imprimé, vidéo, CD, web, etc.), la mention suivante :

« Réalisé avec MapMorphy : https://MapMorphy.fr »

Distribution : Vous êtes autorisé à télécharger librement le PRODUIT LOGICIEL pour Windows à partir du site Internet suivant : https://www.MapMorphy.fr/

Cette autorisation est accordée seulement pour la version 1.0. à 1.99 de MapMorphy et ne s’applique donc pas aux éventuelles futures versions du PRODUIT LOGICIEL.

Vous n’êtes pas autorisé à communiquer des copies du PRODUIT LOGICIEL à d’autres personnes ou institutions sans l’accord préalable demandé par écrit à l’Auteur (contact@mapmorphy.fr). En revanche, il vous est recommandé de transmettre l’adresse de téléchargement du PRODUIT LOGICIEL indiquée ci-dessus à toute personne ou institution souhaitant l’utiliser.

Participation à la mise au point du PRODUIT LOGICIEL : En contrepartie des conditions très avantageuses qui vous sont offertes pour l’utilisation du PRODUIT LOGICIEL, vous vous engagez à signaler toute difficulté d’utilisation ou tout dysfonctionnement par e-mail à l’Auteur (contact@mapmorphy.fr). Ces remarques sont faites à titre gracieux sans qu’aucune rémunération ou indemnité d’aucune sorte puisse être exigée par leurs auteurs. Cette démarche n’engage nullement l’Auteur du PRODUIT LOGICIEL à procéder aux corrections ou améliorations indiquées.

Mentions de droits d’auteur : Vous n’êtes pas autorisé à supprimer ou modifier les mentions de droits d’auteur sur le PRODUIT LOGICIEL.

Services d’assistance : Aucune assistance ne peut être exigée de l’Auteur, de son employeur ou de son fournisseur d’accès pour le téléchargement. Vous pouvez toutefois contacter l’Auteur (qui vous répondra dans les limites de ses disponibilités de temps) par e-mail à l’adresse : contact@mapmorphy.fr

Respect des lois applicables : Vous devez respecter toutes les lois applicables en ce qui concerne l’utilisation du PRODUIT LOGICIEL.

Propriété : Tous les droits de propriété et notamment les droits d’auteurs relatifs au PRODUIT LOGICIEL et à toute copie de celui-ci, sont détenus par M. Frédéric ROULIER. Tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs aux contenus auxquels le PRODUIT LOGICIEL peut donner accès, sont détenus par les propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être protégés par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d’auteur ou de propriété intellectuelle.

Exclusion de garantie : L’Auteur, son employeur et son fournisseur d’accès pour le téléchargement excluent expressément toute garantie relative au PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, notamment sans aucune garantie implicite de qualité, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon.

Vous assumez l’ensemble des risques découlant de l’utilisation

ou des performances du PRODUIT LOGICIEL.

Limitation de responsabilité : Dans toute la mesure permise par la réglementation en vigueur, l’Auteur, son employeur et son fournisseur d’accès pour le téléchargement ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage, de quelque nature que ce soit, (notamment et de manière non limitative, toute perte de bénéfices, interruption d’activité, perte d’informations commerciales ou toute autre perte pécuniaire) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le PRODUIT LOGICIEL ou de la fourniture ou du défaut de fourniture de services d’assistance, même si l’Auteur, son employeur et son fournisseur d’accès pour le téléchargement ont été prévenus de l’éventualité de tels dommages. En tout état de cause, la responsabilité totale de l’Auteur au titre de toute stipulation du présent contrat ne saurait excéder le montant que vous avez effectivement payé pour le PRODUIT LOGICIEL.